Avis publics 2017-2020

Avis au propriétaire du lot 3 356 474 du cadastre du Québec, soit W.P. Carter. Travaux de stabilisation de la digue Mitch-Bédard.

Entrée en vigueur – Règlements numéros 1882 et 1883

Aux personnes intéressées ayant droit de signer une demande de participation à un référendum-Second projet de règlement num. 1841-18-2019 modifiant le zonage num. 1841

Assemblée publique de consultation-Premier projet de résolution concernant une demande en vertu du règlement num. 1881 sur les PPCMOI relatif à un projet de développement résidentiel

Demande de dérogation mineure 15-01-2020

Dépôt du rôle de perception pour l'exercice financier 2020

Avis de demande d'autorisation de démolition - 107, rue Jean-Baptiste

Avis de demande d'autorisation de démolition - 110, rue Louise

Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 1858-03-2020 modifiant le règlement relatif aux usages conditionnels numéro 1858

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Projet de Règlement numéro 1858-03-2020

Tenue de registre - Règlement numéro 1884 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 3 400 000 $

Projet PPCMOI 2019-096-Second projet de résolution concernant une demande en vertu du règlement numéro 1881 sur les PPCMOI relatif à un projet de développement résidentiel au centre-ville

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1860-01-2020

Entrée en viguieur - Règlement numéro 1883-01-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1841-18-2019

Demandes de dérogations mineures 11-03-2020

Appel d'offres - Projet 02-INF-P-20 Fourniture d'un camion 10 roues avec équipement de déneigement

Appel d'offres - Projet 03-INF-P-20 Fourniture d'une déneigeuse à trottoirs sur pneus

Demandes d'usages conditionnels

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1858-03-2020

Report de la procédure d'enregistrement - Projet PPCMOI 2019-096

Annulation de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Cowansville prévue le 20 avril 2020

Report de demandes de dérogations mineures 03-04-2020

Adoption du projet de Règlement numéro 1886 concernant la division du territoire de la Ville de Cowansville en six districts électoraux

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1887 concernant l'utilisation du mobilier urbain durant l'état d'urgence sanitaire relatif à la pandémie de la COVID-19

Consultation écrite en remplacement de la procédure d'enregistrement - Règlement numéro 1869-01-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1884 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 3 400 000 $

Appel d'offres - Projet 06-INF-P-20: Marquage de chaussées

Appel d'offres - Projet 05-INF-P-20: Fourniture d'un camion 10 roues neuf ou usagé avec sellette

Annulation de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Cowansville prévue le 19 mai 2020

Appel d'offres - Projet 07-INF-P-20: Réfection rang St-Joseph, chemin St-Joseph et rue Albert

Appel d'offres - Projet 10-TRE-P-20: Location de photocopieurs multifonctions avec service d'entretien et de réparation

Demandes de dérogations mineures 14-05-2020

Dépôt du rapport financier et des rapports des vérificateurs externes pour l'exercice financier 2019

Aliénation de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ 03-06-2020

Rapport sur les faits saillants des états financiers et sur le rapport du vérificateur externe

Appel d'offres Projet 13-INF-P-20 Système de gestion intelligente des luminaires

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1889

Demandes de dérogations mineures 10-06-2020

Demande d'usages conditionnels 10-06-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1869-01-2020

Entrée en vigueur - Règlements numéros 1883-02-2020, 1885 et 1888

Consultation écrite sur le projet de règlement numéro 1840-05-2020

Consultation écrite sur le projet de règlement numéro 1841-20-2020

Consultation écrite sur le projet de règlement numéro 1841-21-2020

Consultation écrite sur le projet de règlement numéro 1841-22-2020

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de Règlement omnibus numéro 1841-20-2020

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de Règlement numéro 1841-21-2020

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum–2e projet de règlement num.1841-22-2020

Demande de dérogation mineure 17-07-2020

Appel d'offres : Projet 15-SSI-P-20 : Fourniture d’un camion Hazmat

Appel d'offres : Projet 17-INF-P-20 : Fourniture de mélanges bitumineux | Projets spéciaux

Appel d'offres Projet: 20-INF-P-20 Fourniture d'un camion 10 roues avec équipement de déneigement

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1886

Demande de dérogation mineure 07-08-2020

Appel d'offres: Projet 23-INF-P-20: Fourniture de sel de déglaçage (Chlorure de sodium) - Saison 2020-2021

Demandes de dérogations mineures 04-09-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1840-05-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1841-20-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1841-22-2020

Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière

Entrée en vigueur - Règlements numéros 1729-03-2020, 1848-02-2020 et 1890

Avis de demande d'autorisation de démolition - 139-139A, rue John

Avis de demande d'autorisation de démolition - 124, rue Larocque

Tenue de registre à distance ( en remplacement d'une convocation de tenue de registre) - R-1891

CERTIFICAT attestant du résultat de la procédure d'enregistrement écrite - R-1891

Demande de dérogations mineures 14-10-2020

Consultation écrite (en remplacement d'une assemblée publique de consultation) - Projet de règlement numéro 1841-24-2020

Consultation écrite (en remplacement d'une assemblée publique de consultation) - Projet de règlement numéro 1841-23-2020

Appel d'offres Projet 25-INF-P-2020: Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis - Projet de construction d'un nouveau garage municipal

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal

Appel d'offres Projet 26-INF-P-2020: Mise à niveau (remplacement) des installations de la station d'épuration de Cowansville et nouveau bâtiment de traitement UV

Aliénation de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ 09-11-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1860-02-2020

Demande de dérogation mineure 20-11-2020

Aliénation de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ 30-11-2020

Adoption du budget 2021 et du programme triennal d'immobilisations 2021-2022-2023

Demande de dérogation mineure 02-12-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1891

Demandes de dérogation mineures 02-12-2020

Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - Second projet de règlement numéro 1841-23-2020

Entrée en vigueur - Règlement numéro 1894

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