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RÈGLEMENT 1899 CONCERNANT LA GESTION DES EAUX La présente codification administrative comprend le règlement original ainsi que le(s) règlement(s) modificateur(s) suivant(s) : Numéro du règlement Date d’adoption Date d’ent...
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...ueur - Règlement numéro 1880-03-2022 modifiant le règlement 1880 (RM 330) concernant la circulation et le stationnement, tel qu'amendé. 6 avril 2022 Avis public - Demandes de dérogations mineurs 4 avril...
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...centres de données In60 Agriculture sauf élevage en réclusion A10 X X X X X Élevage en réclusion A20 X Autres usages W Service professionnel et personnel et artisanat S X X X X X Repas champê...
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...ment numéro 1899 -02 -2024 modifiant le règlement numéro 1899 concernant la gestion des eaux, tel qu'amendé 8. AMÉNAGEMENT URBAIN ET ENVIRONNEMENT 8.1 Demande de dérogation mineure 2024 -004 / 1609 rue du Sud 8.2 Demande d’ap...
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...nt le règlement numéro 1899 concernant la gestion des eaux, tel qu'amendé 7.4 Avis de motio n et présentation du projet – Règlement numéro 1924 décrétant l'acquisition d'un appareil d'élévation (échelle plate -f...
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...du Québec (TECQ) 2019-2024 ainsi que par le règlement d’emprunt numéro 1891. Adoptée à l'unanimité 470-09-2024 Octroi de contrat pour la fourniture de matériaux granulaires pour le Service des infrastructures et des immobilisations en mode gré...
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...s public - Entrée en vigueur - Règlement 1899 concernant la gestion des eaux 23 septembre 2021 Avis public - Tenue de registre à distance - Règlement 1898 décrétant l'augmentation du fonds de roulement à 1 500 000...
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...19 mars 2024 Demande de participation à un référendum - Second projet PPCMOI 2023-126 - Relatif à un projet permettant l'ajout d'un logement à l'édifice du 910, rue Principale - Lot 6 442 046...
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La Ville de Cowansville tient à rappeler à ses citoyens que le règlement concernant la gestion des eaux a été mis à jour. Notre équipe procèdera sous peu à l’inspection de vos gouttières et émettra des avis de non-conformité afin que vous pui......
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Extrait du règlement n°1899 concernant la gestion des eaux L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal pour des fins de jeux ou d’arrosage de pelouses, jardins, fleurs, arbres, arbustes et autres végétaux et l’arrosage de quoi q...
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